1. Présentation du site

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici les informations concernant l’éditeur du site veloboost-pyrenees.fr :

  • Propriétaire : Vélo Boost Pyrénées
  • Création du site : Pic de Com
  • Responsable de la publication : Vélo Boost Pyrénées
  • Hébergeur : Hostinger
  • Crédits photos : Real Drone Inspection

Mentions légales proposées par Subdelirium.com.

2. Conditions d’utilisation

En consultant ce site, vous acceptez pleinement les conditions générales d’utilisation décrites ici. Ces conditions peuvent être mises à jour à tout moment, nous vous invitons donc à les consulter régulièrement. Le site est en principe accessible 24h/24, mais des interruptions temporaires pour maintenance peuvent survenir. Dans ce cas, nous nous efforcerons d’en informer les utilisateurs à l’avance.

3. Services proposés

Le site veloboost-pyrenees.fr a pour vocation de présenter l’ensemble des activités de Vélo Boost Pyrénées. Les informations y figurant sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Malgré tout le soin apporté, des erreurs ou omissions peuvent subsister. Le site ne saurait garantir l’exactitude ou l’exhaustivité de son contenu.

4. Limitations techniques

Le site utilise la technologie JavaScript. Il est recommandé d’y accéder via un équipement récent, à jour, sans virus, avec un navigateur moderne. Vélo Boost Pyrénées décline toute responsabilité en cas de dommages matériels liés à l’utilisation du site.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logo, graphismes, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Responsabilités

Vélo Boost Pyrénées ne pourra être tenue responsable des dommages, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site. Cela inclut, entre autres, les problèmes techniques, les bugs ou les incompatibilités. L’espace « contact » mis à disposition ne doit pas être utilisé pour publier des contenus illicites ou offensants. Tout message de ce type pourra être supprimé sans préavis, et l’auteur éventuellement poursuivi.

7. Données personnelles

Les données collectées sur le site (adresse IP, fournisseur d’accès, URL de provenance…) servent uniquement à assurer certains services. L’utilisateur est libre de les communiquer ou non, en toute transparence. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » (n°78-17 du 6 janvier 1978), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou d’opposition aux données vous concernant. Ce droit s’exerce par courrier écrit, accompagné d’un justificatif d’identité signé. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Cookies et liens

Lors de votre navigation, des cookies peuvent être installés sur votre appareil afin de faciliter l’expérience utilisateur et d’analyser la fréquentation. Ces cookies ne permettent pas de vous identifier directement. Vous pouvez refuser leur installation via les paramètres de votre navigateur. Le site contient également des liens vers d’autres sites ; Vélo Boost Pyrénées n’est pas responsable de leur contenu.

9. Droit applicable

Tout litige lié à l’utilisation du site est soumis au droit français. La juridiction compétente est celle des tribunaux de Paris.

10. Textes de référence

  • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) – Informatique et Libertés
  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 – Confiance dans l’économie numérique

11. Définitions

Données personnelles : toute information permettant d’identifier une personne, directement ou indirectement (ex. : nom, email, adresse IP…).

Utilisateur : toute personne se connectant au site.